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Marques déposées par la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles
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CHEVALIER DE ROZEILHAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE ROZEILHAN
L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
92408180
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2022

Présentation de la marque CHEVALIER DE ROZEILHAN

Déposée le 26 février 1992 par la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER DE ROZEILHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 101 Grand'Rue - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 701 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHEVALIER DE ROZEILHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVALIER DE ROZEILHAN est expirée depuis le 26 février 2022.

L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEUR DE SOUMARTRE , CLAMERY , PULSION , SENEGRA , DOMAINE DE CLAMAURI , DOMAINE DE LA PREPE , DOMAINE DE LA VIEULESSE , CHEVALIER DE RODILAN


L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles - 101 Grand'Rue - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 316701945


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2001 n°2212949 - Publication au BOPI 2001-12-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 25 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154121 - Publication au BOPI 1993-01-25

Inscription le 9 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190462 - Publication au BOPI 1995-10-09

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481651 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562580 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806021 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)