LE COUVENT DES MINIMES HAUTE PROVENCE
Présentation de la marque LE COUVENT DES MINIMES HAUTE PROVENCE
Déposée le 3 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COUVENT DES MINIMES HAUTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE COUVENT DES MINIMES HAUTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COUVENT DES MINIMES HAUTE PROVENCE est expirée depuis le 3 décembre 2020.
L'OCCITANE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 7 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705815 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-07
Inscription le 18 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709725 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18