Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COUVENT DES MINIMES HAUTE PROVENCE
L'OCCITANE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3787679
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
LE COUVENT DES MINIMES HAUTE PROVENCE de L\'OCCITANE INTERNATIONAL

Présentation de la marque LE COUVENT DES MINIMES HAUTE PROVENCE

Déposée le 3 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COUVENT DES MINIMES HAUTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE INTERNATIONAL domicilié(e) 1 rue du Fort Rheinsheim - 2419 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LE COUVENT DES MINIMES HAUTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COUVENT DES MINIMES HAUTE PROVENCE est expirée depuis le 3 décembre 2020.

L'OCCITANE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AMAZONIA DE L'OCCITANE , CANA-DE-AÇÚCAR , ABRAÇO DO BRASIL , CUMARU , MILK & PEEL , BAGUNÇA , BB DROPS , SMILE LIP BALM , EAU AIMABLE , FROM PROVENCE TO ...


L'OCCITANE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme - 1 rue du Fort Rheinsheim - 2419 LUXEMBOURG - Luxembourg


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 7 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705815 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-07

Inscription le 18 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709725 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18

Savons ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; encens ; parfums d'ambiance ; huiles d'amandes ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; huiles pour la parfumerie ; préparations cosmétiques pour le bain ; shampooings, gels douche, bains moussants ; masques de beauté ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; crayons à usage cosmétique ; produits de maquillage et de démaquillage ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits dépilatoires ; produits de toilette ; produits pour parfumer le linge ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits cosmétiques anti-solaire.