Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COUVENT DES MINIMES
L'OCCITANE INTERNATIONAL S.A. (société de droit luxembourgeois)

Numéro de dépôt :
3270680
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/01/2014
LE COUVENT DES MINIMES de L\'OCCITANE INTERNATIONAL (société de droit luxembourgeois

Présentation de la marque LE COUVENT DES MINIMES

Déposée le 30 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE INTERNATIONAL (société de droit luxembourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE COUVENT DES MINIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE INTERNATIONAL (société de droit luxembourgeois domicilié(e) 16, Boulevard Emmanuel Servais L-2535 LUXEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 59 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque LE COUVENT DES MINIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COUVENT DES MINIMES est expirée depuis le 30 janvier 2014.

L'OCCITANE INTERNATIONAL (société de droit luxembourgeois a également déposé les autres marques suivantes : LES MINIMES DE PROVENCE , COUVENT DES MINIMES EN PROVENCE


L'OCCITANE INTERNATIONAL S.A. (société de droit luxembourgeois) - 16, Boulevard Emmanuel Servais L-2535 LUXEMBOURG - France - SIREN 80359


CABINET ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Savons, shampoings et bains moussants ; cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles), parfumerie, huiles essentielles de lavande de haute provence, lotions pour les cheveux ; dentifrices, encens, ambre solide, fleurs séchées à faire brûler pour parfumer l'air, parfums d'ambiance, sachets pour parfumer le linge.