COUVENT DES MINIMES EN PROVENCE
Présentation de la marque COUVENT DES MINIMES EN PROVENCE
Déposée le 30 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE INTERNATIONAL (société de droit luxembourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « COUVENT DES MINIMES EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COUVENT DES MINIMES EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUVENT DES MINIMES EN PROVENCE est expirée depuis le 30 janvier 2014.
L'OCCITANE INTERNATIONAL (société de droit luxembourgeois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10