Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OCCIDENTALE
L'Occidentale, Société d'Assurances et de Réassurances, Entreprises régie par le code des Assurances

Numéro de dépôt :
1466559
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
24/10/1996
L\'OCCIDENTALE de L\'Occidentale

Présentation de la marque L'OCCIDENTALE

Déposée le 24 octobre 1986 par la société L'Occidentale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « L'OCCIDENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société L'Occidentale domicilié(e) 7, avenue Marcel Proust, 28032 CHARTRES. - France.

La marque L'OCCIDENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCCIDENTALE est expirée depuis le 24 octobre 1996.


L'Occidentale, Société d'Assurances et de Réassurances, Entreprises régie par le code des Assurances - 7, avenue Marcel Proust, 28032 CHARTRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

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