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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OCCASION SANS SOUCI O.S.S
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L'OCCASION SANS SOUCI O.S.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OCCASION SANS SOUCI O.S.S.
SARL L'OCCASION SANS SOUCI O.S.S.

Numéro de dépôt :
1714693
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2000
L\'OCCASION SANS SOUCI O.S.S. de L\'OCCASION SANS SOUCI O.S.S

Présentation de la marque L'OCCASION SANS SOUCI O.S.S.

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OCCASION SANS SOUCI O.S.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OCCASION SANS SOUCI O.S.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OCCASION SANS SOUCI O.S.S domicilié(e) 4, Bld. de la Bastille, 75012 PARIS - France.

La marque L'OCCASION SANS SOUCI O.S.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCCASION SANS SOUCI O.S.S. est expirée depuis le 30 janvier 2000.


SARL L'OCCASION SANS SOUCI O.S.S. - 4, Bld. de la Bastille, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Assurances et finances, communications

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.