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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'OBLIQUE
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LABEL 10
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL 10
L'OBLIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3137395
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
LABEL 10 de L\'OBLIQUE

Présentation de la marque LABEL 10

Déposée le 17 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) L'OBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABEL 10 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OBLIQUE domicilié(e) 15 Rue Albert Einstein, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 626 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

L'OBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : HM , GIR'OBLIQUE , MARK , YEKA , L'OBLIQUE AZ , L'OBLIQUE A.Z. , L"OBLIQUE , AZC , BOX'N GO , AZO


L'OBLIQUE (Société Anonyme) - 15 Rue Albert Einstein, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 378626360


CABINET LAVOIX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355969 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet partiel n°359079 - Publication au BOPI 2002-11-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Etiquettes, dossiers, chemises et autres articles en papier ou en carton pour le classement des documents, valisettes de classement en papier ou en carton. Porte-documents, valises de classement. Meubles de classement, meubles de bureau, valisettes de classement en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.