TUBUT
Présentation de la marque TUBUT
Déposée le 11 février 1983 par la société L'OBLIQUE NICOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBUT est expirée depuis le 11 février 2003.
L'OBLIQUE NICOLLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1992 n°2012441 - Publication au BOPI 1992-12-08
Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346910 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°301817 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67946 - Publication au BOPI 1992-09-25
Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301816 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription - Transmission de propriété n°11349 - Publication au BOPI
Errata sur les inscriptions - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22