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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'OBLIQUE NICOLLET
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SACARCHIV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACARCHIV
L'OBLIQUE NICOLLET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95601284
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque SACARCHIV

Déposée le 27 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) L'OBLIQUE NICOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SACARCHIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OBLIQUE NICOLLET domicilié(e) 15, Avenue Albert Einstein, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 666 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - France.

La marque SACARCHIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACARCHIV est expirée depuis le 27 novembre 2005.

L'OBLIQUE NICOLLET a également déposé les autres marques suivantes : EUROBLIQUE , FLOC , MOBILOPTIC , AZI , AZH , NEC , ETNIC-EUROP , SUPER AZO , CLASSANO , TELL ET MATIC


L'OBLIQUE NICOLLET (Société Anonyme) - 15, Avenue Albert Einstein, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 329666481


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301816 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346910 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°301817 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Errata sur les inscriptions - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Articles de bureau, de classement et d'archivage (à l'exception des meubles et des supports magnétiques)