Marque renouvelée - Marque en vigueur

Depuis la nuit des temps... L'unique allure à fleur de peau CdN Charles de Nevel
L.N.D., SARL

Numéro de dépôt :
97688010
Date de dépôt :
17/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2027

Présentation de la marque Depuis la nuit des temps... L'unique allure à fleur de peau CdN Charles de Nevel

Déposée le 17 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.N.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Depuis la nuit des temps... L'unique allure à fleur de peau CdN Charles de Nevel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.N.D domicilié(e) Zone Artisanale D'Anthyllis - 86340 - FLEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 545 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L.E.A, Avocats, M. SIMON Antoine domicilié(e) 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque Depuis la nuit des temps... L'unique allure à fleur de peau CdN Charles de Nevel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Depuis la nuit des temps... L'unique allure à fleur de peau CdN Charles de Nevel arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

L.N.D a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DE NEVEL , Sweety Salty


L.N.D., SARL - Zone Artisanale D'Anthyllis - 86340 - FLEURE - France - SIREN 398545863


L.E.A, Avocats, M. SIMON Antoine - 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345456 - Publication au BOPI 2007-06-29

Inscription le 15 février 1999 - Renonciation partielle n°272109 - Publication au BOPI 1999-02-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2017 n°2653710 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-04

Accessoires en cuir à savoir : malles, valises, cartables et sacs de voyage, parapluies et cannes, fouets et sellerie, trousse de toilette, porte-cartes et porte-cravates, porte-chéquier et porte-monnaie Meubles, glaces, cadres en bois, liège, roseau, jonc, et osier Vêtements, chaussures, guêtres et pantalons, chapellerie, gants, ceintures. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets. Savons ; parfumerie Etui-lunettes, housse pour téléphone portable agendas, semainiers, housse isotherme pour bouteille de champagne, porte-agendas - porte-semainiers en cuir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.