Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.N.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEPLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-15 du 14 avril 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.N.A domicilié(e) 10 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 106 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque DEPLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.N.A., société à responsabilité limitée - 10 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France - SIREN 820106904
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Shampooings pour bébés et enfants ; après-shampooings pour bébés et enfants ; aromates pour boissons (huiles essentielles) ; boules de coton à usage cosmétique ; cold-creams (à usage cosmétique) ; cosmétiques, à savoir laits, lotions et émulsions ; coton et bâtonnets de coton à usage cosmétique ; crèmes anticellulite (à usage cosmétique) ; crèmes de douche ; crèmes de bain ; crèmes de protection solaire (à usage cosmétique) ; crèmes et lotions parfumées pour le corps ; crèmes nettoyantes pour la peau ; crèmes parfumées (à usage cosmétique) ; crèmes pour le corps à usage cosmétique ; crèmes pour la peau à usage cosmétique ; crèmes topiques aux plantes pour raffermir et embellir les seins ; dentifrices ; désodorisants parfumés d'atmosphère en spray ; eau de parfum ; eaux de toilette ; gels et crèmes à usage cosmétique pour le visage, les mains et le corps ; huile d'amandes ; huile de lavande à usage cosmétique ; huiles cosmétiques ; huiles essentielles à usage cosmétique ; huiles pour bébés (produits de toilette) ; huiles pour la parfumerie ; lait d'amandes à usage cosmétique ; laits nettoyants ; laits hydratants ; laits pour le bain ; lingettes imprégnées d'un produit cosmétique ; lingettes pour bébés (à usage cosmétique) ; lotions antisolaires (à usage cosmétique) ; lotions après-soleil (à usage cosmétique) ; lotions et crèmes à usage cosmétique pour les soins du visage et du corps ; lotions pour bébés (produits de toilette) ; nécessaires de cosmétique ; parfums et eaux de toilette ; pommades et lotions non médicamenteuses contre l'érythème fessier ; pommades à usage cosmétique ; poudres pour bébés (produits de toilette) ; produits de toilette ; produits pour parfumer le linge ; produits rafraîchissants pour la peau à usage cosmétique ; préparations cosmétiques contre la sécheresse de la peau au cours de la grossesse ; savons de toilette ; savons liquides pour la toilette corporelle ; savons liquides pour le bain ; sprays parfumés rafraîchissants pour textiles ; sérums de beauté ; sérums non médicamenteux pour la peau ; talc pour la toilette ; talcs (à usage cosmétique) ; tampons à nettoyer imprégnés de préparations de toilette ;
Meubles pour chambres d'enfants ; articles de décorations pour chambres d'enfants ; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; armoires ; bancs (meubles) ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, (meubles) ; barrières pour bébés ; berceaux ; berceuses (meubles) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) en métaux non précieux ; cadres d'images en carton ; cadres de miroir ; cadres en cuir pour photos ou tableaux ; cadres photos ; casiers à bouteilles ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; coffres (meubles) ; coffres à jouets ; commodes ; coussinets de chaise ; transats pour enfants ; sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes ; coussins ; coussins de confort cervical pour bébés ; coussins de confort dorsal autres qu'à usage médical ; coussins de grossesse ; coussins de sol ; embrasses non en matières textiles ; fauteuils ; fauteuils inclinables ; fermetures de bouteilles non métalliques ; fermetures de récipients ni en métal, ni en papier ; literie à l'exception du linge de lit ; lits en bois ; lits pliants ; lits pour nourrissons ; lits évolutifs pour enfants ; barrières de lits ; matelas ; meubles ; meubles de rangement ; meubles en bois ou succédanés du bois ; étagères de rangement ; bacs de rangement ; couffins ; tabourets pour enfants ; miroirs (glaces) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; oreillers ; oreillers d'allaitement ; oreillers de baignoire ; parcs pour bébés ; parcs pliants pour bébés ; patères de rideaux ; penderies ; plaques murales en matières plastiques ou bois ; porte-serviettes (meubles) ; porte-serviettes de bain ; portemanteaux (meubles) ; poufs ; protège-matelas ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges de baignoire portatifs pour bébés ; sièges de douche ; tables ; tables de toilette (mobilier) ; tables à langer ; tables à langer murales ; tables de chevet ; protections non métalliques pour coins de table ; arrêts non métalliques pour portes ; tablettes de rangement ; tapis de change pour bébés ; tapis de sol (coussins ou matelas) ; tapis de sol pour coucher les enfants ; tapis pour parcs pour bébés ; tours de lits d'enfants ; tiroirs ; transats pour bébés (sièges) ; transats pour traversins pour lits de bébé ; trotteurs pour enfants ; trotteurs pour bébés ; éventails ; rehausseurs ; récipients d'emballage en matières plastiques, casiers pour biberons ; paniers non métalliques ; cintres pour vêtements ; placards et tiroirs ; corbeilles en osier. Tous ces produits à l'exclusion des meubles de jardin ;
Vêtements pour enfants ; chaussures pour enfants ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; vêtements de maternité ; bandeaux de grossesse (habillement) ; articles vestimentaires, chaussures et articles de chapellerie pour nourrissons, bébés et enfants ; bandeaux (vêtements) ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; barboteuses ; bas pour bébés ; bavoirs en tissu pour enfants ; bavoirs ni en tissu, ni en papier ; bavoirs pour bébés en plastique ; bavettes non en papier ni en tissu ; bodies pour bébés ; bonnets à noeud pour bébés ; cache-nez ; casquettes ; chaussons de bébés ; chaussettes ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons pilotes pour bébés ; culottes pour bébés ; déguisements pour enfants ; gants (habillement) ; langes (vêtements) ; layettes ; lingerie de grossesse ; peignoirs de bain ; capes de bain ; tabliers (vêtements) ; pochettes (habillement) ; protections textiles de couches pour jeunes enfants ; nids d'ange (vêtements) ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets) ; chevaux à bascule (jouets) ; marionnettes ; mobiles (jouets) ; peluches (jouets) ; poupées ; toupies (jouets) ; trottinettes ; poupées ; vêtements de poupées ;
Services de regroupement (sans rapport avec le transport), pour le compte de tiers, de produits divers à savoir tous les articles de puériculture, mobiliers pour bébés et enfants, linge de lit, de bain, de maison et de table pour bébés et enfants, vêtements, chaussures, chapellerie pour bébés et enfants, vêtements de grossesse, matériel et accessoires d'allaitement, jeux, jouets pour bébés et enfants, sièges auto, poussettes, porte-bébés, cosmétique et produits de toilette pour bébés et enfants, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue par correspondance ou sur un site web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; publicité sur tous supports ; publicité par correspondance ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services d'administration d'affaires commerciales ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation ; services de développement de stratégies commerciales ; services de promotion des produits et services de tiers ; services de publicité et promotion des ventes ; services de publicité par Internet ; services informatisés de commande en ligne ; services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail.
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