Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Vignes du Roi
L Metairie SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3859871
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
Les Vignes du Roi de L Metairie

Présentation de la marque Les Vignes du Roi

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L Metairie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Vignes du Roi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L Metairie domicilié(e) 0 Hameau de Pizay - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L Metairiei, SAS domicilié(e) 0 Hameau de Pizay - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France.

La marque Les Vignes du Roi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vignes du Roi est expirée depuis le 16 septembre 2021.

L Metairie a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'ARDIERES , chevalier du roc , Terre du Soleil , FLEUR DE CHEVALIER , CUVEE DE LA GRAVIERE , METAIRIE PRESTIGE , GASTON BOURDIN , CHEVALIER DE METAIRIE , CUVEE L. METAIRIE , CUVEE DES ROCAILLES


L Metairie SAS, SAS - 0 Hameau de Pizay - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 673780086


L Metairiei, SAS - 0 Hameau de Pizay - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Vins.