Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'ARDIERES
L. METAIRIE S.A.

Numéro de dépôt :
1204581
Date de dépôt :
13/05/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque CUVEE DE L'ARDIERES

Déposée le 13 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) L. METAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CUVEE DE L'ARDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. METAIRIE domicilié(e) SAINT JEAN D'ARDIERES, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2003942) - France.

La marque CUVEE DE L'ARDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DE L'ARDIERES est expirée depuis le 13 mai 2002.

L. METAIRIE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'ARDIERES , chevalier du roc , Terre du Soleil , FLEUR DE CHEVALIER , CUVEE DE LA GRAVIERE , METAIRIE PRESTIGE , GASTON BOURDIN , CHEVALIER DE METAIRIE , CUVEE L. METAIRIE , CUVEE DES ROCAILLES


L. METAIRIE S.A. - SAINT JEAN D'ARDIERES, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2003942) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1992 n°2003942 - Publication au BOPI 1992-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Des VINS.