Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE METAIRIE
L. METAIRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4005529
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2023
CHEVALIER DE METAIRIE de L. METAIRIE

Présentation de la marque CHEVALIER DE METAIRIE

Déposée par voie électronique le 17 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. METAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVALIER DE METAIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. METAIRIE domicilié(e) LD PIZAY - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CHEVALIER DE METAIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE METAIRIE est expirée depuis le 17 mai 2023.

L. METAIRIE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE L'ARDIERES , chevalier du roc , Terre du Soleil , FLEUR DE CHEVALIER , CUVEE DE LA GRAVIERE , METAIRIE PRESTIGE , GASTON BOURDIN , CUVEE L. METAIRIE , CUVEE DES ROCAILLES , L METAIRIE LES VINS DE VOTRE CAVE


L. METAIRIE, Société par actions simplifiée - LD PIZAY - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France - SIREN 673780086


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritieux.