Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIMENTS GRACE DIEU
L. Mesny et Compagnie

Numéro de dépôt :
926496
Date de dépôt :
27/03/1975
Lieu de dépôt :
Besancon

Présentation de la marque ALIMENTS GRACE DIEU

Déposée le 27 mars 1975 par L. Mesny et Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « ALIMENTS GRACE DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L. Mesny et Compagnie domicilié(e) (soc. an.), 10, avenue Denfert-Rochereau, Besancon. - France.

La marque ALIMENTS GRACE DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ALIMENTS GRACE DIEU est expirée depuis le 27 mars 1985.

L. Mesny et Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIVO , NUTRIGRA NUTRIVO , SUPER AVANNE ASA , ALIMENT GRACE DIEU , VACHE CHAMPIONNE , L OEUF COMTOIS , NUTRISEC


L. Mesny et Compagnie - (soc. an.), 10, avenue Denfert-Rochereau, Besancon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465

Alimentation du bétail.