Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUCIEN LE MOINE
L.M SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3192713
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2022

Présentation de la marque LUCIEN LE MOINE

Déposée le 31 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUCIEN LE MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M domicilié(e) 1 ruelle Morlot - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 260 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LUCIEN LE MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUCIEN LE MOINE est expirée depuis le 31 octobre 2022.

L.M a également déposé les autres marques suivantes : IMPERTINENCE , VK , BOMBERS , AUTO-MOTO CONTRÔLE L & M , BOMBERS , PROMONTAGNE , LA BARAKA , LETTERMAN , ROTEM & MOUNIR SAOUMA , BOMBERS HERITAGE


L.M SAS, Société par actions simplifiée - 1 ruelle Morlot - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 429260532


CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 27 mars 2003 - retrait partiel n°367496 - Publication au BOPI 2003-03-27

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589252 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2012 n°2513213 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°661818 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Vins secs tranquilles, à l'exclusion de tout vin pétillant, mousseux ou de champagne.