Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERTINENCE
L.M. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1436382
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1997

Présentation de la marque IMPERTINENCE

Déposée le 20 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERTINENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.M domicilié(e) 61110 BOISSY MAUGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque IMPERTINENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERTINENCE est expirée depuis le 20 novembre 1997.

L.M a également déposé les autres marques suivantes : VK , BOMBERS , AUTO-MOTO CONTRÔLE L & M , BOMBERS , PROMONTAGNE , LUCIEN LE MOINE , LA BARAKA , LETTERMAN , ROTEM & MOUNIR SAOUMA , BOMBERS HERITAGE


L.M. (S.A.R.L.) - 61110 BOISSY MAUGIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.