Marque renouvelée - Marque en vigueur

TATI OR
L.M.X. HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94533852
Date de dépôt :
25/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2024

Présentation de la marque TATI OR

Déposée le 25 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.X. HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TATI OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.X. HOLDING domicilié(e) Route de Chaudron-en-Mauges Saint-Pierre-Montlimart Cedex - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 430 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque TATI OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TATI OR arrivera à expiration en date du 25 août 2024.

L.M.X. HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : , LA RUE EST A NOUS , L'OR EST A NOUS , LA FEE MININE , HOT SUMMER , TATI OR , LA RUE EST A NOUS , TATI MARIAGE , TATI , TATI


L.M.X. HOLDING, Société par actions simplifiée - Route de Chaudron-en-Mauges Saint-Pierre-Montlimart Cedex - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France - SIREN 480430917


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 4 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178261 - Publication au BOPI 1994-11-04

Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266818 - Publication au BOPI 2004-06-11

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 26 octobre 2007 - Concession de licence n°464197 - Publication au BOPI 2007-10-26

Inscription le 31 mai 2005 - Résiliation de licence n°412871 - Publication au BOPI 2005-05-31

Inscription le 4 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178261 - Publication au BOPI 1994-11-04

Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29

Inscription le 10 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182990 - Publication au BOPI 1995-03-10

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209306 - Publication au BOPI 1996-11-25

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Inscription le 18 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°535838 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2562466 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-07

Inscription le 17 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696419 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17

Or et produits en or non compris dans d'autres classes, joaillerie en or, bijouterie en or, pierres précieuses, horlogerie en or et instruments chronométriques en or