Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TATI
L.M.X. HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94509029
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2024

Présentation de la marque TATI

Déposée le 2 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.X. HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.X. HOLDING domicilié(e) Route de Chaudron-en-Mauges, Saint-Pierre-Montlimart Cedex - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 430 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque TATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TATI est expirée depuis le 2 mars 2024.

L.M.X. HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : , LA RUE EST A NOUS , L'OR EST A NOUS , LA FEE MININE , HOT SUMMER , TATI OR , LA RUE EST A NOUS , TATI MARIAGE , TATI , TATI


L.M.X. HOLDING, Société par actions simplifiée - Route de Chaudron-en-Mauges, Saint-Pierre-Montlimart Cedex - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France - SIREN 480430917


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 17 février 2009 - Concession de licence n°491091 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 22 octobre 2008 - Concession de licence n°483541 - Publication au BOPI 2008-10-22

Inscription le 26 février 2009 - Concession de licence n°491840 - Publication au BOPI 2009-02-26

Inscription le 2 août 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175312 - Publication au BOPI 1994-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2004 n°2255807 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 19 février 2009 - Concession de licence n°491304 - Publication au BOPI 2009-02-19

Inscription le 24 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182301 - Publication au BOPI 1995-02-24

Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29

Inscription le 30 juin 2008 - Concession de licence n°476480 - Publication au BOPI 2008-06-30

Inscription le 3 juin 1999 - Concession de licence n°278586 - Publication au BOPI 1999-06-03

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 25 novembre 1997 - Concession de licence n°246255 - Publication au BOPI 1997-11-25

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Inscription le 14 mai 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°497307 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Inscription le 9 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°501699 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Inscription le 9 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°501700 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°517142 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 1 juin 2010 - Concession de licence n°524834 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Inscription le 8 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°525388 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 8 juin 2010 - Acte modifiantle droit attaché à une marque;Concession de licence n°525390 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 8 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°525389 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 6 septembre 2010 - Concession de licence n°531472 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 6 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°531473 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 6 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°531474 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 25 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°541013 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Inscription le 25 janvier 2011 - Concession de licence n°541012 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Inscription le 28 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546029 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Inscription le 28 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546028 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Inscription le 28 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546027 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2014 n°2548463 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-16

Inscription le 31 mars 2014 - Concession de licence n°621455 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Inscription le 31 mars 2014 - Concession de licence n°621456 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Inscription le 17 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696419 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage, ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériel de nettoyage; paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.