TATI
Présentation de la marque TATI
Déposée le 2 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.X. HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TATI est expirée depuis le 2 mars 2024.
L.M.X. HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 février 2009 - Concession de licence n°491091 - Publication au BOPI 2009-02-17
Inscription le 22 octobre 2008 - Concession de licence n°483541 - Publication au BOPI 2008-10-22
Inscription le 26 février 2009 - Concession de licence n°491840 - Publication au BOPI 2009-02-26
Inscription le 2 août 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175312 - Publication au BOPI 1994-08-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2004 n°2255807 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 19 février 2009 - Concession de licence n°491304 - Publication au BOPI 2009-02-19
Inscription le 24 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182301 - Publication au BOPI 1995-02-24
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29
Inscription le 30 juin 2008 - Concession de licence n°476480 - Publication au BOPI 2008-06-30
Inscription le 3 juin 1999 - Concession de licence n°278586 - Publication au BOPI 1999-06-03
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 25 novembre 1997 - Concession de licence n°246255 - Publication au BOPI 1997-11-25
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Inscription le 14 mai 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°497307 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14
Inscription le 9 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°501699 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09
Inscription le 9 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°501700 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09
Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°517142 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22
Inscription le 1 juin 2010 - Concession de licence n°524834 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Inscription le 8 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°525388 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08
Inscription le 8 juin 2010 - Acte modifiantle droit attaché à une marque;Concession de licence n°525390 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08
Inscription le 8 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°525389 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08
Inscription le 6 septembre 2010 - Concession de licence n°531472 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Inscription le 6 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°531473 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Inscription le 6 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°531474 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Inscription le 25 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°541013 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 25 janvier 2011 - Concession de licence n°541012 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 28 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546029 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Inscription le 28 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546028 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Inscription le 28 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546027 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2014 n°2548463 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-16
Inscription le 31 mars 2014 - Concession de licence n°621455 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Inscription le 31 mars 2014 - Concession de licence n°621456 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Inscription le 17 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696419 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17