Déposée le 30 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.X. HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.X. HOLDING domicilié(e) Route de Chaudron en Mauges - 49111 - SAINT PIERRE MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 430 917 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque TATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.M.X. HOLDING, Société par Actions Simplifiée - Route de Chaudron en Mauges - 49111 - SAINT PIERRE MONTLIMART - France - SIREN 480430917
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Inscription le 21 novembre 2002 - Gage constitué n°360245 - Publication au BOPI 2002-11-21
Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 21 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422505 - Publication au BOPI 2005-11-21
Inscription le 30 juin 2008 - Concession de licence n°476480 - Publication au BOPI 2008-06-30
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495805 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30
Inscription le 17 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696419 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17
Savons, shampooings, colorants et teintures pour les cheveux, dentifrices, produits de parfumerie, huiles essentielles, crèmes, gels et huiles pour le soin du corps et du visage, préparations aromatiques et substances pour l'hygiène, cosmétiques, déodorants, désodorisants à usage corporel, encens, parfums d'ambiance. Ciseaux, casse-noix non en métaux précieux, coupe-ongles, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) , outils à main de jardinage actionnés manuellement, nécessaires de manucure manuels et électriques, nécessaires de rasage, armes blanches, tournevis, rasoirs. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, et numériques, vierges ou enregistrés ; machines à calculer ; ordinateurs, imprimantes, scanneurs, écrans pour ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; lunettes, appareils de téléphonie mobile, jeux électroniques individuels ou conçus pour être utilisés avec un appareil de télévision. Papier, magazines, brochures, journaux, posters et affiches ; photographies ; matériel pour les artistes, pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou matière plastique ; serviettes et mouchoirs en papier ; papier hygiénique. Produits de maroquinerie en cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écolier, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyages, filets à provision ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, coffrets (meubles) , coffres à jouets en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacré, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, mannequins, porte-parapluies. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) , brosses à dents, matériel pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, distributeurs de savon, distributeurs de serviettes en papier, distributeurs de papier hygiénique ; brûle-parfums, vaporisateurs à parfums. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) , linge de bain, linge et tissus pour meubles, rideaux, tentures murales en matières textiles, stores en matière textile. Vêtements (habillement) pour hommes femmes et enfants, sous-vêtements, vêtements de sport, layette, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapeaux, casquettes, bonnets. Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) . Bonbons, chocolats, confiseries, crèmes glacées et sorbets. Diffusion d'annonces publicitaires, services de promotion des ventes sur tous supports, y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tout genre et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance ; services de télé-promotion avec offre d'achats de produits pour les tiers, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation de salons et d'expositions à but commercial et de publicité. Production d'émissions radiophoniques et télévisées, production et animation d'émissions télévisées en rapport avec la promotion ou la vente de produits ; organisation de loteries ; enregistrement sur bandes audio et vidéo ; organisation de salons et d'exposition à but d'enseignement ou de divertissement, location d'espaces de jeux et de détente pour le public. Conception et développement de sites Internet.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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