Déposée le 31 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.X. HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE FORFAIT SUR MESURE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.X. HOLDING domicilié(e) Route de Chaudron en Mauges,49111 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2378196) - 49111 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 430 917 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2378196) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.M.X. HOLDING Société par Actions Simplifiée - Route de Chaudron en Mauges,49111 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2378196) - 49111 - France - SIREN 480430917
CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2378196) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378196 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 12 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475942 - Publication au BOPI 2008-06-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Inscription le 17 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696419 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17
Montures de lunettes, montures optiques, montures solaires, lunettes, et toutes lunettes optiques et solaires, verres de lunettes et lentilles optiques, étuis à lunettes en tous genres, et boîtes pour lunettes, chaînettes et cordelettes à lunettes ; appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images et plus généralement, appareils et instruments électriques tels que à usage électroménager, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs télévisuels ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias à usage interactif ou non, lecteurs de disques compacts, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéocassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméras vidéo portatives à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et leurs périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques ; supports d'enregistrement magnétique et audiovisuel ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bande magnétique et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéodisques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, compilation et mise en forme informatique/numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images. Services de publicité et d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution et de location d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance et au détail en magasins franchisés ou non ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, et d'informations sur les techniques et méthodes de vente au détail et de vente par correspondance, effectués par des boutiques, et offerts au sein de grands magasins, ainsi que sur les techniques de vente en gros, concession de licences ; gérance de droits d'auteur ; services de sélection du personnel ; services de consultation n'ayant pas de relation avec l'organisation et la gestion des affaires ; stylisme dans le domaine de la mode et accessoires y afférent, de la beauté et de la santé, de la décoration intérieure et extérieure, de la cuisine ; fourniture d'informations en matière de mode, beauté et santé, décoration et cuisine, inclusivement les services en relation avec l'identification, le recensement, la sélection, l'appréciation et la classification de marchandises dans les domaines de la mode, la beauté et la santé, de la décoration et de la cuisine ; organisation d'expositions, de foires et de salons ; gestion de lieux d'exposition ; salons de beauté et de coiffure ; agences matrimoniales ; location et prêt de vêtements, de linge et de literie ; services d'hébergement temporaire ; clubs de rencontres ; accompagnement en société ; services de restauration, de bars, de café et de cafétérias ; services de traiteur, services d'hôtellerie ; services d'imprimerie ; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et bases de données, et en particulier de bases de données administratives, programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériel multimédia ; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées ; filmage sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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