Présentation de la marque LE FAIR-COST : C'EST LA MISSION DE TATI
Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.X. HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE FAIR-COST : C'EST LA MISSION DE TATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.X. HOLDING domicilié(e) Route de Chaudron en Mauges - 49111 - SAINT PIERRE MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 430 917 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque LE FAIR-COST : C'EST LA MISSION DE TATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.M.X. HOLDING, Société par Actions Simplifiée - Route de Chaudron en Mauges - 49111 - SAINT PIERRE MONTLIMART - France - SIREN 480430917
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 17 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696419 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17
Cuir et imitations du cuir, malles et valises, maroquinerie, parapluies, parasols et cannes, sacs à main avec ou sans bretelle ou poignée ou dragonne, sacs à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, sacs ou pochettes destinées à être portés sur la taille (dit banane), sous l'aisselle, sur l'épaule, portefeuilles, porte monnaie, porte carte, mallettes, attachés case, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions : sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Trousses de voyage, de toilette (vides), gibecières, sacs housses pour les habits, étuis pour clefs, porte cartes, bourses, pochettes, serviettes (maroquinerie), cartables, porte documents ; fouets et sellerie ; colliers, laisses, harnais, habits pour animaux ; sacs pour transporter les animaux ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de bain, linge et tissus pour meubles, rideaux, tentures murales en matières textiles, stores en matière textile.
Vêtements (habillement) pour hommes femmes et enfants, sous-vêtements, vêtements de sport, layette, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapeaux, casquettes, bonnets.
Services rendus dans le cadre du commerce de détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de produits de maquillage, de produits de démaquillage, de produits de rasage, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, d'encens, de bougies pour l'éclairage, de câbles, fils et serrurerie non électriques, de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de vis métalliques, de boulons métalliques, de papier d'aluminium destiné à l'emballage, de papier aluminium destiné à la conservation des aliments, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, de tondeuses (instruments à main), d'appareils et instruments photographiques, optiques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques ou optiques, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, de logiciels, de périphériques d'ordinateurs, d'ordinateurs, de lunettes (optique), d'articles de lunetterie, d'étuis à lunettes, de piles électriques, de chaînes haute fidélité, de baladeurs, de biberons, de tétines de biberons, d'appareils électroménagers, de robots à usage domestique pour la cuisine destinés à éplucher, couper, émincer, mixer et cuir les aliments, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils ou installations de climatisation, de cafetières électriques, de grille pains, d'appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'abattants de toilette, de siège de toilettes, de guirlandes électriques, de pare-soleil pour automobiles, de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, de boîtiers, de bracelets, de chaînes, de ressorts ou verres de montres, de porte-clefs de fantaisie, d'étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, de produits de l'imprimerie, de photographies, d'articles de papeterie, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de papier, de boîtes en carton ou en papier, d'albums, de cartes, de livres, de journaux, de prospectus, de calendriers, d'instruments d'écriture, de dessins, d'instruments de dessin, de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de papier hygiénique, de couches en papier ou en cellulose, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de dérouleurs de papier hygiénique, de malles et valises, de parapluies, de parasols et cannes, de portefeuilles, de porte-monnaie non en métaux précieux, de sacs à main, à dos, à roulettes, de sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, d'articles de maroquinerie, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de cintres pour vêtements, de vannerie, de boîtes en bois, de paniers non métalliques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, de porcelaine, de faïence, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle non en métaux précieux, de théières, de vases, de brosses pour toilettes (WC), de couvertures de lit et de table, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de housses pour abattants de toilettes (WC), de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de fleurs artificielles, d'articles de mercerie, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), des objets de cotillon, de pâtisserie, de confiserie, de biscuiterie, de sucreries, de chocolats, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de briquets pour fumeurs, de boites ou étuis à cigares non en métaux précieux, de boites ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, de cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux, de produits textiles.
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