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Marques déposées par la société L.M.T
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Le Terre-NEUVAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Terre-NEUVAS
L.M.T

Numéro de dépôt :
3234674
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
Le Terre-NEUVAS de L.M.T

Présentation de la marque Le Terre-NEUVAS

Déposée le 30 juin 2003 par la société L.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Terre-NEUVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la société L.M.T domicilié(e) 11 à 15 rue Etienne Dolet,76140 LE PETIT QUEVILLY - 76140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 142 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.M.T domicilié(e) 11 à 15 rue Etienne DOLET, BP 154,76143 LE PETIT QUEVILLY - 76143 - France.

La marque Le Terre-NEUVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234674.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Terre-NEUVAS est expirée depuis le 30 juin 2013.


L.M.T - 11 à 15 rue Etienne Dolet,76140 LE PETIT QUEVILLY - 76140 - France - SIREN 439142043


L.M.T - 11 à 15 rue Etienne DOLET, BP 154,76143 LE PETIT QUEVILLY - 76143 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Service de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitations de Terrains de camping. Maison de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.