TERRA NOVA
Présentation de la marque TERRA NOVA
Déposée le 25 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRA NOVA est expirée depuis le 8 novembre 2023.
L.M.M a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Inscription le 28 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189932 - Publication au BOPI 1995-09-28
Inscription le 15 décembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°383459 - Publication au BOPI 2003-12-15
Renouvellement avec limitation le 27 octobre 2003 n°2251668 - Publication au BOPI 2003-10-27
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2013 n°2543848 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2013-11-08