Déposée le 8 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.M.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « UNE NOTE DE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.M.H domicilié(e) 82 AVENUE MOZART - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 324 310 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.M.H, Mme. Françoise BORTOLOTTI-VIGNON domicilié(e) 82 AVENUE MOZART - 75016 - PARIS - France.
La marque UNE NOTE DE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE NOTE DE PLUS est expirée depuis le 8 février 2022.
L.M.H a également déposé les autres marques suivantes : Félibre
L.M.H, SARL - 82 AVENUE MOZART - 75016 - PARIS - France - SIREN 538324310
L.M.H, Mme. Françoise BORTOLOTTI-VIGNON - 82 AVENUE MOZART - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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