Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TINOU
L'M FRUITS - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
98732222
Date de dépôt :
13/05/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2008

Présentation de la marque TINOU

Déposée le 13 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'M FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'M FRUITS domicilié(e) MIN SAINT CHARLES - IMMEUBLE REY, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 294 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque TINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINOU est expirée depuis le 13 mai 2008.


L'M FRUITS - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MIN SAINT CHARLES - IMMEUBLE REY, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 418294534


RAVINA SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Fruits et légumes conserves, sèches et cuits, gelées, compotes, confitures. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prépares, ni transformes ; graines (semences) légumes frais, plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.