Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYALPARC
L.M.C, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3673042
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2019
ROYALPARC de L.M.C

Présentation de la marque ROYALPARC

Déposée le 28 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALPARC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.M.C domicilié(e) 15 RUE DE LA LIBERATION - 28410 - MARCHEZAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 619 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.M.C domicilié(e) 15 RUE DE LA LIBERATION - 28410 - MARCHEZAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALPARC est expirée depuis le 28 août 2019.


L.M.C, S.A.R.L - 15 RUE DE LA LIBERATION - 28410 - MARCHEZAIS - France - SIREN 491619847


L.M.C - 15 RUE DE LA LIBERATION - 28410 - MARCHEZAIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.