Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON BEER
L & L, société anonyme

Numéro de dépôt :
98737990
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/06/2008

Présentation de la marque NAPOLEON BEER

Déposée le 19 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) L & L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NAPOLEON BEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L & L domicilié(e) 25 rue de l'Abattoir, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 400 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque NAPOLEON BEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON BEER est expirée depuis le 19 juin 2008.

L & L a également déposé les autres marques suivantes : OXO , DELUSSAC , GREAT WHITE , EDENBEER , ORGANIC SYMPHONY , HOMME PARFAIT , LOUIS DUBOIS , TWIST ECLAIR , S 1000 , GENESIS


L & L, société anonyme - 25 rue de l'Abattoir, 16100 COGNAC - France - SIREN 332400548


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Inscription le 25 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378250 - Publication au BOPI 2003-09-25

Inscription le 25 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378249 - Publication au BOPI 2003-09-25

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Bières aromatisées avec une eau-de-vie d'appellation d'origine " Cognac " bénéficiant du compte d'âge 6, " Armagnac " bénéficiant du compte d'âge 5 ou " Calvados " bénéficiant du compte d'âge 5.