Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" LES CEPAGES DU COGNAC "
L. & L. sa

Numéro de dépôt :
98763210
Date de dépôt :
02/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque " LES CEPAGES DU COGNAC "

Déposée le 2 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) L. & L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LES CEPAGES DU COGNAC " »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. & L domicilié(e) ZI de boé, BP 65, 47552 BOE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 400 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L. & L. sa - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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L. & L a également déposé les autres marques suivantes : OXO , DELUSSAC , GREAT WHITE , EDENBEER , ORGANIC SYMPHONY , HOMME PARFAIT , LOUIS DUBOIS , TWIST ECLAIR , S 1000 , GENESIS


L. & L. sa - ZI de boé, BP 65, 47552 BOE - France - SIREN 332400548


L. & L. sa - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289189 - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-11-02

Bières, eaux minérales autres boissons alcooliques jus de fruits. Sirops et autres préparations pour boissons Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.