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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L & L
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DELUSSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELUSSAC
L & L Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3157234
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
03/04/2012
DELUSSAC de L & L

Présentation de la marque DELUSSAC

Déposée le 3 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) L & L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DELUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L & L domicilié(e) 25 rue de l'Abattoir,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 400 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain & Maureau domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque DELUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELUSSAC est expirée depuis le 3 avril 2012.

L & L a également déposé les autres marques suivantes : OXO , GREAT WHITE , EDENBEER , ORGANIC SYMPHONY , HOMME PARFAIT , LOUIS DUBOIS , TWIST ECLAIR , S 1000 , GENESIS , CHATEAU ARSENE


L & L Société Anonyme - 25 rue de l'Abattoir,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 332400548


Cabinet Germain & Maureau - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Inscription le 27 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356857 - Publication au BOPI 2002-09-27

Inscription le 27 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°356856 - Publication au BOPI 2002-09-27

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.