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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. & L
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CHATEAU ARSENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ARSENE
L. & L. sa

Numéro de dépôt :
99789816
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU ARSENE

Déposée le 27 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) L. & L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ARSENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. & L domicilié(e) BP 65, 47552 BOE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 400 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L. & L. sa - France.

La marque CHATEAU ARSENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ARSENE est expirée depuis le 27 avril 2009.

L. & L a également déposé les autres marques suivantes : OXO , DELUSSAC , GREAT WHITE , EDENBEER , ORGANIC SYMPHONY , HOMME PARFAIT , LOUIS DUBOIS , TWIST ECLAIR , S 1000 , GENESIS


L. & L. sa - BP 65, 47552 BOE CEDEX - France - SIREN 332400548


L. & L. sa - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

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