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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. &L
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CHATEAU ARSENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ARSENE
L. &L. sas

Numéro de dépôt :
3172056
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
03/07/2012
CHATEAU ARSENE de L. &L

Présentation de la marque CHATEAU ARSENE

Déposée le 3 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. &L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU ARSENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. &L domicilié(e) BP 65,47552 BOE CEDEX - 47552 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L. &L. sas domicilié(e) BP 65,47552 BOE CEDEX - 47552 - France.

La marque CHATEAU ARSENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ARSENE est expirée depuis le 3 juillet 2012.

L. &L a également déposé les autres marques suivantes : OXO , DELUSSAC , GREAT WHITE , EDENBEER , ORGANIC SYMPHONY , HOMME PARFAIT , LOUIS DUBOIS , TWIST ECLAIR , S 1000 , GENESIS


L. &L. sas - BP 65,47552 BOE CEDEX - 47552 - France - SIREN 421263138


L. &L. sas - BP 65,47552 BOE CEDEX - 47552 - France


Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368069 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Bières. Eaux minérales. Autres boissons non alcooliques. Jus de fruits. Sirops et autres préparations pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) , vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.