Déposée le 28 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) L.K.B. International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LEROY C.B. »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.K.B. International domicilié(e) 34 à 40 avenue Jean Mermoz - 93120 - LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 841 692 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Versus & Versus (aarpi) domicilié(e) 17 rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.K.B. International, Société Anonyme - 34 à 40 avenue Jean Mermoz - 93120 - LA COURNEUVE - France - SIREN 331841692
Versus & Versus (aarpi) - 17 rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414671 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30
Inscription le 6 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634995 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06
Viande, poisson, volaille et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Conserves. Pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences). Animaux vivants. Fruits et légumes frais, plantes vivantes et fleurs naturelles. Substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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