Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACI BACI
L'ITALIENNE DE RESTAURATION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3968367
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2022
BACI BACI de L\'ITALIENNE DE RESTAURATION

Présentation de la marque BACI BACI

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ITALIENNE DE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACI BACI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ITALIENNE DE RESTAURATION domicilié(e) 76 Boulevard Jean Jaurès - 92110 - Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 451 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats NARBONI & Associés domicilié(e) 242 Bis Boulevard Saint Germain - 75007 - Paris - France.

La marque BACI BACI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACI BACI est expirée depuis le 13 décembre 2022.

L'ITALIENNE DE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIO PUGLIA , CLAUDIO PUGLIA , cicchetti , LA LOGGIA , PIZZICHERIA , La Romantica


L'ITALIENNE DE RESTAURATION, Société par Actions Simplifiée - 76 Boulevard Jean Jaurès - 92110 - Clichy - France - SIREN 388451981


Cabinet d'avocats NARBONI & Associés - 242 Bis Boulevard Saint Germain - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.