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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE
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I.T.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.T.A.
L'ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE, Société Anonyme, 108ter, rue de Caen, 92400 COURBEVOIE

Numéro de dépôt :
1295473
Date de dépôt :
10/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1995

Présentation de la marque I.T.A.

Déposée le 10 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) L'ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque I.T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.T.A. est expirée depuis le 10 janvier 1995.

L'ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VERISOL , ITA ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE , ITA


L'ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE, Société Anonyme, 108ter, rue de Caen, 92400 COURBEVOIE - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Pâtes et enduits plastiques ou non n'appartenant pas à d'autres classes;matériaux pour l'isolation thermique et acoustique, notamment panneaux, plaques et bandes isolants de métal ou composites, fibres, particules, poudres et granulés, minérales, végétales ou animales, agglomérées ou non, pour l'isolation; matériaux de construction, chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbres, pierres, ardoises et tous matériaux ouvrés ou taillés.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.