Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'INVEST
/
PAVILLON GOURMET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAVILLON GOURMET
L'INVEST, SAS

Numéro de dépôt :
4217654
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2025
PAVILLON GOURMET de L\'INVEST

Présentation de la marque PAVILLON GOURMET

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAVILLON GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'INVEST domicilié(e) BASTIDE DE TOURTOUR, LA BASTIDE DE TOURTOUR - 83690 - TOURTOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 890 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'INVEST SAS, M. FABRICE LAVERGNE domicilié(e) LA BASTIDE DE TOURTOUR, LA BASTIDE DE TOURTOUR - 83690 - TOURTOUR - France.

La marque PAVILLON GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON GOURMET arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.

L'INVEST a également déposé les autres marques suivantes : FARMAN AERO , PAVILLON GOURMET , PAVILLON GOURMET


L'INVEST, SAS - BASTIDE DE TOURTOUR, LA BASTIDE DE TOURTOUR - 83690 - TOURTOUR - France - SIREN 484890553


L'INVEST SAS, M. FABRICE LAVERGNE - LA BASTIDE DE TOURTOUR, LA BASTIDE DE TOURTOUR - 83690 - TOURTOUR - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.