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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'INTENDANT DES COCAGNES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
L'INTENDANT DES COCAGNES SARL

Numéro de dépôt :
93460611
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'INTENDANT DES COCAGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'INTENDANT DES COCAGNES domicilié(e) 10 rue Plaine Saint-Martin, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 394 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460611.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 2003.

L'INTENDANT DES COCAGNES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


L'INTENDANT DES COCAGNES SARL - 10 rue Plaine Saint-Martin, 81000 ALBI - France - SIREN 330394453


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Coutellerie.Cartes de voeux.Conserves de foie gras

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.