Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'INSTRUMENT DE MARINE
/
BROCEANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCEANE
L'INSTRUMENT DE MARINE SARL

Numéro de dépôt :
96652443
Date de dépôt :
26/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque BROCEANE

Déposée le 26 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'INSTRUMENT DE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'INSTRUMENT DE MARINE domicilié(e) Le Pont de Cabourg, 115, rue du Général de Gaulle, 14160 DIVES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 828 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.

La marque BROCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCEANE est expirée depuis le 26 novembre 2006.

L'INSTRUMENT DE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : FLASH TIDE , AUTOCAP


L'INSTRUMENT DE MARINE SARL - Le Pont de Cabourg, 115, rue du Général de Gaulle, 14160 DIVES SUR MER - France - SIREN 387828809


BREESE MAJEROWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Instruments de marine, instruments de navigation, règle de calcul des marées, rapporteur de marine; règle-rapporteur