Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'INSTITUT
L'INSTITUT, EI

Numéro de dépôt :
3747370
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'INSTITUT de L\'INSTITUT

Présentation de la marque L'INSTITUT

Déposée le 17 juin 2010 par la société L'INSTITUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSTITUT »

Le déposant est la société L'INSTITUT domicilié(e) 3 RUE DES PASSERELLES - 79210 - USSEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 365 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'INSTITUT domicilié(e) 3 RUE DES PASSERELLES - 79210 - USSEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

L'INSTITUT a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTITUT SARL , L'INSTITUT Les fleurs de Bach IFFACB


L'INSTITUT, EI - 3 RUE DES PASSERELLES - 79210 - USSEAU - France - SIREN 522365923


L'INSTITUT - 3 RUE DES PASSERELLES - 79210 - USSEAU - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571012 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.