Déposée le 19 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'INSTITUT DU FROID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « pole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'INSTITUT DU FROID domicilié(e) 13 RUE DU BOULOI - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 560 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLET AURELE domicilié(e) 13 RUE DU BOULOI - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque pole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266001.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'INSTITUT DU FROID, SAS - 13 RUE DU BOULOI - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 818560104
M. GILLET AURELE - 13 RUE DU BOULOI - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "pole"