Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par L’INSTANT CRU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BONNE FOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-50 du 13 décembre 2019.
Le déposant est L’INSTANT CRU domicilié(e) 19 QUAI DE STALINGRAD - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque LA BONNE FOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE FOI arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.
L’INSTANT CRU a également déposé les autres marques suivantes : CRUSCOUS
L’INSTANT CRU - 19 QUAI DE STALINGRAD - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits et légumes non cuits, préparés ; fruits et légumes coupés, conservés, congelés, surgelés, secs, déshydratés, séchés, cuisinés, cuits, marinés; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fruits de mer non vivants ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; terrines à base de viande; terrines à base de poisson; terrines à base de légumes; terrines à base de fruits; terrines à base de fruits à coque; terrines à base de champignons; terrines à base de volailles; terrines à base de fruits de la mer; terrines à base de crustacés; extraits de champignons à usage culinaire; champignons non cuits, préparés ; champignons transformés ; champignons coupés, conservés, congelés, surgelés, secs, déshydratés, séchés, cuisinés, cuits, marinés ; bouillons ; préparations pour faire des soupes ; aliments préparés à base de soja ; fruits à coque décortiqués, préparés ou transformés ; jus de légumes pour la cuisine ; jus végétaux pour la cuisine ; huiles végétales à usage alimentaire ; graisses végétales à usage alimentaire ; aliments à base de fruits ou légumes ; lait et substituts de lait d'origine végétale ; mets alimentaires, plats préparés ou cuisinés à base des produits précités ;
Produits agricoles, aquacoles, horticoles, forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; graines de fruits et légumes ; semences de fruits et légumes ; semences (graines) ; malt ; herbes aromatiques fraîches ; fruits, légumes, fruits à coque et semences frais et non transformés ; mets alimentaires, plats préparés ou cuisinés à base des produits précités ;
Services de promotion des ventes pour des tiers; services de démonstration de produits; services de vente au détail de produits et mets alimentaires, de plats préparés, de plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes non cuits, préparés, fruits et légumes coupés, conservés, congelés, surgelés, secs, déshydratés, séchés, cuisinés, cuits, marinés, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles à usage alimentaire, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), fruits de mer non vivants, coquillages non vivants, insectes comestibles non vivants, conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, extraits de champignons à usage culinaire, champignons non cuits, préparés, champignons transformés, champignons coupés, conservés, congelés, surgelés, secs, déshydratés, séchés, cuisinés, cuits, marinés, bouillons, préparations pour faire des soupes, soja, fruits à coque décortiqués, préparés ou transformés, jus de légumes pour la cuisine, jus végétaux pour la cuisine, huiles végétales à usage alimentaire, graisses végétales à usage alimentaire, aliments à base de fruits ou légumes, lait et substituts de lait d'origine végétale, infusions non médicinales, huiles essentielles à usage alimentaire, arômes alimentaires (huiles essentielles), café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, miel, sirop d'agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, produits agricoles, aquacoles, horticoles, forestiers à l'état brut et non transformés, graines et semences brutes et non transformées, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, graines de fruits et légumes, semences de fruits et légumes, semences (graines), malt, herbes aromatiques fraîches, fruits, légumes, fruits à coque et semences frais et non transformés; services de vente au détail de terrines, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; services de vente au détail en ligne de produits et mets alimentaires.
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