Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'innaccessoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE BON PLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'innaccessoire domicilié(e) 1 rue manessier - 94130 - Nogent sur Marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patricia LEFEBVRE MILON domicilié(e) 1 rue manessier - 94130 - Nogent sur Marne - France.
La marque LE BON PLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON PLI est expirée depuis le 15 février 2023.
L'innaccessoire, SARL - 1 rue manessier - 94130 - Nogent sur Marne - France
Mme. Patricia LEFEBVRE MILON - 1 rue manessier - 94130 - Nogent sur Marne - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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