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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'INDEPENDANT DU MIDI
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TERRES CATALANES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES CATALANES
L'INDEPENDANT DU MIDI, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3558594
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2028
TERRES CATALANES de L\'INDEPENDANT DU MIDI

Présentation de la marque TERRES CATALANES

Déposée le 22 février 2008 par la Société Anonyme (SA) L'INDEPENDANT DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES CATALANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-14 du 4 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'INDEPENDANT DU MIDI domicilié(e) 2 boulevard des Pyrénées - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 201 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'INDEPENDANT DU MIDI, Mme GUEGUEN Fabienne domicilié(e) Rue du Mas de Grille - 34438 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS cedex - France.

La marque TERRES CATALANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3558594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES CATALANES arrivera à expiration en date du 22 février 2028.

L'INDEPENDANT DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : L'INDEPENDANT PERPIGNAN , LE CATALAN JUDICIAIRE , L'INDEPENDANT , JIC , AUDE INFO , CONTACT NARBONNE , CONTACT CARCASSONNE , BOL D'AIR L'INDEPENDANT , L'INDEPENDANT EVENTS , L'INDEPENDANT DU MIDI


L'INDEPENDANT DU MIDI, Société anonyme à conseil d'administration - 2 boulevard des Pyrénées - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 574201414


L'INDEPENDANT DU MIDI, Mme GUEGUEN Fabienne - Rue du Mas de Grille - 34438 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579492 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Renouvellement sans limitation le 22 février 2018 n°2673391 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-22

Produits de limprimerie, journaux et périodiques, livres, photographies, prospectus, brochures. ;

Agences de presse ou dinformations (nouvelles). Communications par terminaux dordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Transmission de messages et dinformations assistée par ordinateurs. Communication radiophonique, télégraphique, téléphonique, télématique, télévisuelle, par Internet. Services de messagerie électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. ;

Edition, publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de tous supports dinformations. Organisation de concours en matière déducation et de divertissement. Organisation de manifestations culturelles et sportives. Publication électronique de journaux et périodiques en ligne. Réservation de places de spectacles. Production de films, production de films sur bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Publication électronique de périodiques en ligne à partir dun réseau informatique.