Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIANA PILS
L'INDEPEDANTE DE DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3822404
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
INDIANA PILS de L\'INDEPEDANTE DE DISTRIBUTION

Présentation de la marque INDIANA PILS

Déposée le 11 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'INDEPEDANTE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDIANA PILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'INDEPEDANTE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 53 rue du Maréchal Leclerc - 95440 - ECOUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 511 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'INDEPEDANTE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 53 rue du Maréchal Leclerc - 95440 - ECOUEN - France.

La marque INDIANA PILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIANA PILS est expirée depuis le 11 avril 2021.


L'INDEPEDANTE DE DISTRIBUTION, SAS - 53 rue du Maréchal Leclerc - 95440 - ECOUEN - France - SIREN 440511780


L'INDEPEDANTE DE DISTRIBUTION - 53 rue du Maréchal Leclerc - 95440 - ECOUEN - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 10 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625311 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Bières bénéficiant des appellations d'origine Pilsen Pils et Pilsen Beer Pils.