Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Impertinente
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ysé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Impertinente domicilié(e) 35 rue Charcot - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 376 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'Impertinente, Mle Blocman Clara domicilié(e) Agence VIEWS, 89 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.
La marque Ysé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'Impertinente, SAS - 35 rue Charcot - 75013 - PARIS - France - SIREN 534376041
l'Impertinente, Mle Blocman Clara - Agence VIEWS, 89 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 18 mars 2020 - Changement d'adresse n°782848 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-18
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Lingerie, vêtements de nuit, homewear (vêtements d'intérieur), maillots de bain.
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