Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NAUTIC
L'IMPERIAL PALACE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98760135
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque LE NAUTIC

Déposée le 16 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) L'IMPERIAL PALACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE NAUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'IMPERIAL PALACE domicilié(e) 32, avenue d'Albigny, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 925 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COUASNON L'IMPERIAL PALACE - France.

La marque LE NAUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NAUTIC est expirée depuis le 16 novembre 2008.

L'IMPERIAL PALACE a également déposé les autres marques suivantes : COTE LAC , L'IMPERIAL AU LAC , ALL STARS CLUB , HOPF HOTELS & RESORTS , Bal Charlot , Sunset on the Rocks , LA ROTONDE DU CASINO , IMPÉRIAL OPEN DE FRANCE , LE CASINO IMPERIAL , LE SAVANNAH


L'IMPERIAL PALACE (S.A.) - 32, avenue d'Albigny, 74000 ANNECY - France - SIREN 343925574


Michel COUASNON L'IMPERIAL PALACE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Services de restauration (alimentation), services de bars.