Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLUB HOUSE GOLF DU LAC D'ANNECY
L'IMPERIAL PALACE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98727797
Date de dépôt :
07/04/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2008

Présentation de la marque LE CLUB HOUSE GOLF DU LAC D'ANNECY

Déposée le 7 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) L'IMPERIAL PALACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLUB HOUSE GOLF DU LAC D'ANNECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'IMPERIAL PALACE domicilié(e) 32 avenue d'Albigny, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 925 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COUASNON L'IMPERIAL PALACE - France.

La marque LE CLUB HOUSE GOLF DU LAC D'ANNECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB HOUSE GOLF DU LAC D'ANNECY est expirée depuis le 7 avril 2008.

L'IMPERIAL PALACE a également déposé les autres marques suivantes : COTE LAC , L'IMPERIAL AU LAC , ALL STARS CLUB , HOPF HOTELS & RESORTS , Bal Charlot , Sunset on the Rocks , LA ROTONDE DU CASINO , IMPÉRIAL OPEN DE FRANCE , LE CASINO IMPERIAL , LE SAVANNAH


L'IMPERIAL PALACE (S.A.) - 32 avenue d'Albigny, 74000 ANNECY - France - SIREN 343925574


Michel COUASNON L'IMPERIAL PALACE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Services de restauration (alimentation), services de bars.