Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'IMPERIAL PALACE
/
IMPÉRIAL OPEN DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPÉRIAL OPEN DE FRANCE
L'IMPERIAL PALACE, SA

Numéro de dépôt :
4019450
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/07/2023
IMPÉRIAL OPEN DE FRANCE de L\'IMPERIAL PALACE

Présentation de la marque IMPÉRIAL OPEN DE FRANCE

Déposée le 12 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) L'IMPERIAL PALACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IMPÉRIAL OPEN DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'IMPERIAL PALACE domicilié(e) ALLEE DE L'IMPERIAL - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 925 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'IMPERIAL PALACE, M. LOVATO JEAN-LUC domicilié(e) ALLEE DE L'IMPERIAL - 74000 - ANNECY - France.

La marque IMPÉRIAL OPEN DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPÉRIAL OPEN DE FRANCE est expirée depuis le 12 juillet 2023.

L'IMPERIAL PALACE a également déposé les autres marques suivantes : COTE LAC , L'IMPERIAL AU LAC , ALL STARS CLUB , HOPF HOTELS & RESORTS , Bal Charlot , Sunset on the Rocks , LA ROTONDE DU CASINO , LE CASINO IMPERIAL , LE SAVANNAH , VITALITE A FLEUR D'EAU


L'IMPERIAL PALACE, SA - ALLEE DE L'IMPERIAL - 74000 - ANNECY - France - SIREN 343925574


L'IMPERIAL PALACE, M. LOVATO JEAN-LUC - ALLEE DE L'IMPERIAL - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.