Marque expirée - Marque en non vigueur

A.C.V IMMO
L'Immobilier Côté Village S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3616652
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
A.C.V IMMO de L\'Immobilier Côté Village

Présentation de la marque A.C.V IMMO

Déposée le 9 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Immobilier Côté Village auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.V IMMO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Immobilier Côté Village domicilié(e) 6 bis Route de Marans,17138 SAINT-XANDRE - 17138 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 990 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Immobilier Côté Village domicilié(e) 6 bis Route de Marans,17138 SAINT-XANDRE - 17138 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.V IMMO est expirée depuis le 9 décembre 2018.


L'Immobilier Côté Village S.A.R.L - 6 bis Route de Marans,17138 SAINT-XANDRE - 17138 - France - SIREN 487990756


L'Immobilier Côté Village - 6 bis Route de Marans,17138 SAINT-XANDRE - 17138 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

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