Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'IMMOBILIA
Numéro de dépôt :
1616215
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
12/07/2000
Présentation de la marque L'IMMOBILIA
Déposée le 12 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'IMMOBILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « L'IMMOBILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'IMMOBILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMMOBILIA est expirée depuis le 12 juillet 2000.
L'IMMOBILIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08